Le site internet www.arden-equipment.com est édité et administré par ARDEN EQUIPMENT, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Sedan sous le numéro 380 519 686 dont le numéro d’identification à la TVA est FR20380519686, le montant du capital social est de 4.700.000 euros et le siège social est situé ZI de Montjoly 9 avenue de l’industrie, 08000 Charleville-Mézières.

En utilisant le site internet www.arden-equipment.com, l’Utilisateur reconnait avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d’Utilisation (A), ainsi que la Politique de Traitement des Données Personnelles (B) et des Cookies (C), qui peuvent être téléchargées en cliquant ici.  L’acceptation des Conditions générales d’Utilisation et la Politique de Traitement des Données Personnelles et des Cookies par l’Utilisateur ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Traitement des Données Personnelles et des Cookies ne doit pas accéder au site internet www.arden-equipment.com ni l’utiliser.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Traitement des Données Personnelles et des Cookies peuvent être mises à jour à tout moment par ARDEN EQUIPMENT. 

Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Traitement des Données Personnelles et des Cookies en vigueur au moment de l’utilisation du site internet www.arden-equipment.com sont celles qui sont opposables aux Utilisateurs. 

 

A.               CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET  

 

1. Préambule

Les présentes mentions légales sont applicables à la navigation sur le site internet www.arden-equipment.com (ci-après le « Site Internet ») que ce soit au travers de l’utilisation d’un compte utilisateur ou de la simple consultation du Site Internet.

Les Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet sont établies en application du droit français, et notamment de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 « informatique et libertés ». Les mentions légales applicables à tout autre pays ou région du monde peuvent être différentes. Les Utilisateurs ayant accès au Site Internet de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

L’accès au Site Internet, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. 

 

2. Coordonnées

ARDEN EQUIPMENT est l’éditeur du site internet dont Madame Elodie COLLINET est la directrice de publication. 

Adresse email de contact : elodie.collinet@arden-equipment.com

Numéro de téléphone de contact : 03 24 33 64 48

 

Le Site Internet est hébergé en France par la société OVH

Adresse : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07 

 

3. Modalités de création de compte 

Pour pouvoir acquérir des biens et/ou des services en passant commande, l’Utilisateur, personne morale, doit tout d’abord créer un compte et accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Traitement des Données Personnelles et des Cookies.

La création du compte utilisateur se fait par le formulaire accessible via le lien https://arden-equipment.com/customer/account/create/, à l’occasion duquel l’Utilisateur doit renseigner les informations d’identification relatives à son profil, à savoir notamment ses nom et prénom, la dénomination sociale de la société représentée, adresse postale de la société représentée, adresse email de la société représentée, numéro de téléphone de la société représentée, numéro de TVA intracommunautaire de la société représentée et Identifiant client. Un mot de passe doit alors être créé, qui répond aux conditions de sécurité idoines.

L’ensemble des informations susvisées doit être obligatoirement renseigné. A ce titre, l’Utilisateur s’engage à communiquer des informations exactes et à jour. A défaut, ARDEN EQUIPMENT ne pourra pas donner suite à cette demande d’inscription. En cas de changement, l’Utilisateur s’engage à mettre à jour ces informations sur son compte utilisateur, dans les meilleurs délais.

Chaque compte utilisateur est personnel et confidentiel. L’Utilisateur s’engage à ne pas communiquer ses identifiants et mots de passe, qui sont sous sa seule responsabilité. ARDEN EQUIPMENT ne saurait être tenue responsable de perte de données ou d’une usurpation d’identité liée à un manquement de la part de l’Utilisateur.

Une fois la demande d’inscription faite, ARDEN EQUIPMENT analyse la demande en effectuant par exemple dans certains cas une vérification du niveau de couverture de l’Utilisateur auprès des assureurs crédits notamment auprès de la COFACE afin de déterminer les conditions de règlement de l’Utilisateur. ARDEN EQUIPMENT adresse un retour à l’Utilisateur, par email, dans un délai maximal de trois (3) jours ouvrés, à réception de la demande de l’Utilisateur. Une fois la demande d’inscription validée, l’Utilisateur pourra utiliser pleinement le Site internet et passer commande.

ARDEN EQUIPMENT se réserve toutefois le droit de refuser l’ouverture d’un compte utilisateur dès lors que (i) l’Utilisateur a des conditions particulières de vente spécifiques avec ARDEN EQUIPMENT et (ii) si cette demande émane d’une personne morale résidant sur un territoire dans lequel ARDEN EQUIPMENT ne peut pas livrer de produits. Dans le cas d’un refus d’ouverture d’un compte utilisateur, l’Utilisateur dispose de la faculté d’interroger ARDEN EQUIPMENT par email afin de connaitre les raisons de ce refus. 

L’Utilisateur peut modifier son mot de passe à tout moment via la procédure prévue à cet effet, sur son Compte Utilisateur.

 

4. Liens hypertextes

Des liens hypertextes contenus sur le Site Internet peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources internet. 

Dans la mesure où ARDEN EQUIPMENT ne peut contrôler ces sites et ces ressources externes, ARDEN EQUIPMENT ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. 

Ces liens sont proposés aux Utilisateurs en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l’Utilisateur du site. Les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.

La mise en place de liens hypertextes vers le Site Internet est possible sur accord express et préalable d’ARDEN EQUIPMENT. 

 

5. Propriété intellectuelle

ARDEN EQUIPMENT est propriétaire du nom de domaine www.arden-equipment.com.

Le Site Internet et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le compose – à savoir notamment les textes, logiciels, animations, photographies, vidéos, logos et marques – sont une œuvre de l’esprit propriété exclusive de ARDEN EQUIPMENT et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. 

ARDEN EQUIPMENT est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle afférents au Site Internet. Le téléchargement, la reproduction, la transmission, la représentation ou la diffusion de tout ou partie du Site Internet sont interdits et seront sanctionnés.

 

6. Garantie et responsabilité

ARDEN EQUIPMENT ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès, de l’utilisation et/ou des informations contenues sur le Site Internet, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'Utilisateur et/ou de la présence de virus sur son Site internet.

ARDEN EQUIPMENT s'efforce de fournir un contenu fiable sur le Site Internet. Elle ne peut toutefois pas garantir que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions, et ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. 

ARDEN EQUIPMENT se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu du Site Internet. 

 

7. Nullité partielle 

Si une stipulation quelconque des présentes Conditions générales d'Utilisation devait être déclarée nulle ou inapplicable par un Tribunal compétent, elle serait considérée comme non écrite et toutes les autres stipulations desdites Conditions générales d'Utilisation demeureront pleinement en vigueur à moins que son inapplicabilité ne porte sensiblement atteinte à leur équilibre. 

Le fait pour ARDEN EQUIPMENT de ne pas se prévaloir du bénéfice d’un droit ou d’un manquement à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes Conditions générales d'Utilisation ne saurait être interprété pour l’avenir comme une abdication ou renonciation de celle-ci à l’obligation en cause.

Les intitulés des articles qui sont insérés dans les présentes Conditions générales d'Utilisation ont seulement valeur de référence et n’affecteront pas leur interprétation.

 

8. Loi applicable et juridiction

Les Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français et seront régies et interprétées selon ce droit.

 

B.               POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

 

1. Préambule

La présente politique de traitement des données personnelles explicite la manière dont ARDEN EQUIPMENT recueille, utilise et traite les données à caractère personnel des Utilisateurs recueillies sur le Site Internet et les formulaires électroniques.

L’Utilisateur du Site internet est informé des réglementations concernant la communication marketing, la Loi n^o2004-575 du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

 

2. Responsable du traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles est assuré par ARDEN EQUIPMENT.

 

3. Nature et raisons de la collecte des données personnelles par ARDEN EQUIPMENT

L’Utilisateur peut fournir des données personnelles à ARDEN EQUIPMENT lorsqu’il remplit le formulaire électronique de création de son compte utilisateur.

Les données collectées sont le prénom et nom de l’Utilisateur et adresse électronique de l’Utilisateur si cette adresse électronique permet d’identifier l’Utilisateur personne physique. Lorsque que des données personnelles sont nécessaires à la fourniture des services, ou au traitement des demandes de l’Utilisateur, le fait de ne pas les communiquer peut retarder, voire rendre impossible, le traitement de la demande, la réponse aux questions ainsi que la vente de biens.

Certaines données de paiement seront également collectées en cas d’achat de biens, à savoir notamment les données de facturation, le type ou le moyen de paiement, le numéro de carte de crédit ou de débit utilisée. Ces données ne sont pas collectées par ARDEN EQUIPMENT mais par la société STRIPE à travers son module de paiement.

ARDEN EQUIPMENT peut également recueillir indirectement des données personnelles lorsque l’Utilisateur utilise le Site internet, à savoir notamment l’adresse IP, le moment de la connexion, le navigateur ou le système d’exploitation, par le biais de cookies similaires placés sur l’appareil électronique de l’Utilisateur dans les conditions décrites au point C ci-après.

ARDEN EQUIPMENT collecte les données personnelles des Utilisateurs du Site internet pour les raisons et dans les buts suivants :

·                Permettre la navigation sur le Site internet et optimiser l’expérience des Utilisateurs en leur permettant notamment de laisser des commentaires/avis sur les biens sur le Site internet visibles par les autres Utilisateurs ;

·                Permettre d’obtenir des informations sur les biens proposés par ARDEN EQUIPMENT ;

·                Permettre à ARDEN EQUIPMENT de traiter les commandes et les demandes des Utilisateurs, et notamment fournir ses biens ;

·                Gérer les comptes des Utilisateurs ;

·                Répondre aux demandes et aux questions des Utilisateurs ;

·                Réaliser des communications marketing avec le consentement préalable de l’Utilisateur, qui peut être retiré à tout moment (cf. point 6 ci-après) ;

·                Respecter les obligations légales ;

·                Réaliser des vérifications sur l’identité des Utilisateurs ;

·                Mesurer l’audience et établir des statistiques d’utilisation du Site internet. 

 

4. Accès aux données personnelles

Les données personnelles ne sont accessibles au sein de ARDEN EQUIPMENT qu’aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs activités. Les données personnelles ne sont communiquées à aucun tiers sauf éventuellement aux filiales de ARDEN EQUIPMENT notamment dans le cadre de l’exécution des commandes. 

ARDEN EQUIPMENT pourra devoir transférer des données personnelles à des tiers sur demande des autorités habilitées, conformément aux lois et réglementations en vigueur. 

ARDEN EQUIPMENT s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des données personnelles et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des données personnelles est porté à la connaissance de ARDEN EQUIPMENT, elle s’engage à informer l’utilisateur dans les meilleurs délais et lui communiquer les mesures de corrections prises.

 

5. Conservation des données personnelles

ARDEN EQUIPMENT peut conserver les données personnelles des Utilisateurs pendant deux années à compter du consentement des Utilisateurs ou jusqu’au retrait de leur consentement. En cas de relation commerciale, les données relatives aux services proposés par ARDEN EQUIPMENT sont conservées trois ans à compter de la fin des relations commerciales ou pour une durée supérieure lorsque ARDEN EQUIPMENT a une raison légitime ou légale de les conserver (notamment sans que cette liste soit exhaustive, les données relatives à la facturation).

 

6. Droits

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et les dispositions de la Loi du 20 juin 2018 adoptée en application du Règlement européen du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018, chaque Utilisateur dispose des droits suivants :

●        Un droit d’accès : chaque Utilisateur a le droit d’être informé, de façon concise, transparente, compréhensible et aisément accessible, de la façon dont ses Données personnelles sont traitées. Il dispose également du droit d'obtenir la confirmation que ses Données sont ou ne sont pas traitées, et, le cas échéant, l’accès à ces Données et une copie desdites Données.  

 

●        Un droit de rectification : chaque Utilisateur a le droit d'obtenir la rectification de ses Données et que ses Données incomplètes soient complétées.  

 

●        Un droit à l'effacement/droit à l’oubli : sous certaines conditions, chaque Utilisateur a le droit d'obtenir l’effacement de ses Données.

 

●        Un droit à la limitation du traitement : sous certaines conditions, chaque Utilisateur a le droit d’obtenir la limitation du traitement de ses Données.

 

●        Un droit d’opposition au traitement/ droit de retrait de consentement : chaque Utilisateur dispose également du droit de s’opposer, dans certaines conditions, au traitement de ses Données à caractère personnel. Chaque Utilisateur peut également, à tout moment, s’opposer au traitement de ses Données à des fins de prospection commerciale et retirer son consentement au traitement de ses Données mis en œuvre à des fins de publicité comportementale, d’analyse de la navigation, et de mesures d’audience. 

Pour plus d’information sur leurs droits sur les Données collectées et traitées, les Utilisateurs sont invités à consulter le site internet de la CNIL accessible à l’adresse suivante www.cnil.fr. 

Pour savoir comment ARDEN EQUIPMENT utilise ses données personnelles et/ou exercer ses droits, l’Utilisateur doit adresser les demandes à ARDEN EQUIPMENT :

·         Par courrier à ARDEN EQUIPMENT 9 Avenue de l’Industrie 08000 Charleville-Mézières

·         Par email à marketing@arden-equipement.com 

Dans tous les cas, l’Utilisateur devra indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que ARDEN EQUIPMENT corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité. Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations légales, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. 

Enfin, l’Utilisateur peut déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Il est enfin précisé que les Utilisateurs qui ne souhaitent pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peuvent s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet www.bloctel.gouv.fr.

 

C.               POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

 

ARDEN EQUIPMENT utilise des cookies dans le cadre de l’exploitation du Site Internet. Cette section explique la manière dont les cookies sont utilisés sur le Site Internet, décrit les cookies qui peuvent être installés lors de la consultation du Site Internet et détaille la manière dont les Utilisateurs peuvent les paramétrer et les supprimer.  

Un cookie est un petit fichier texte, composé de lettres et de chiffres généralement, qui demande la permission d’être placé sur le disque dur de l’ordinateur par les sites Internet consultés.Différents cookies sont utilisés sur le Site internet pour des finalités différentes, à savoir :

-       Cookies techniques : Ces cookies sont nécessaires pour le bon fonctionnement du Site internet et permettent aux Utilisateurs d’utiliser l’ensemble de ses fonctionnalités.

 

-       Cookies dits de mesure d’audience du site et de préférence : Ces cookies sont utilisés pour mesurer l'audience du Site internet et analyser les visites du Site internet. Ces cookies permettent de compter les visites et de mesurer l’affluence, pour améliorer la performance du Site internet. Ils permettent notamment de savoir quelles sont les pages les plus consultées et les moins populaires.

 

-       Cookies publicitaires : Ces cookies permettent d’afficher, en temps réel, le contenu le plus adapté aux centres d’intérêt des Utilisateurs déduits de leur navigation récente sur un ou plusieurs sites, plutôt que des contenus qui n’ont aucun intérêt pour eux. Ces cookies permettent d'associer les pages visitées et les actions prises sur le Site internet à des contacts nommés et permettent à ARDEN EQUIPMENT d’adresser des communications plus personnalisées aux attentes et besoins des Utilisateurs.

 

-       Cookies de partage : Ces cookies contenant des liens de partage vers Facebook, YouTube, Instagram et autres réseaux sociaux similaires permettent de partager des contenus du Site internet avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes la consultation ou l’opinion de l’Utilisateur concernant un contenu du Site internet.

 

-       Cookies relatifs aux préférences de l’Utilisateur : Lors de la consultation du Site internet, les préférences de l’Utilisateur sont mémorisées afin de répondre au mieux à ses préférences et attentes. Ces cookies permettent de proposer à l’Utilisation des recommandations de produits ou de contenus sur le Site internet en adéquation avec ses attentes et préférences. Ils peuvent également permettre de tester et d’améliorer l’ergonomie du Site internet.

 

-       Cookies de géolocalisation : Ces cookies permettent à l’Utilisateur de bénéficier de certaines fonctionnalités propres à la localisation de l’Utilisateur proposées sur le Site internet. 

Ces cookies sont conservés six (6) mois maximum à compter du consentement de l’Utilisateur ou jusqu’au retrait de son consentement. 

Certains cookies présents sur le Site internet sont soumis au consentement de l’Utilisateur, conformément à l’article 6 (1) (a) du Règlement général sur la protection des données. L’Utilisateur peut accepter le dépôt des cookies dont l'information est communiquée dans la bannière d'information cookies visible lors de sa première connexion au Site internet :

·         En cliquant sur le bouton accepter figurant sur la bannière d’information ;

·         En poursuivant la navigation.

Si l’Utilisateur refuse l'enregistrement de cookies dans son terminal ou navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, sa navigation sur le Site internet peut être limitée.

L’Utilisateur peut à tout moment exprimer et modifier ses souhaits en matière de cookies, grâce aux :

-       Le gestionnaire de cookies sur le Site internet accessible depuis la bannière d'information cookies ;

-       Le paramétrage de son navigateur internet.

L’Utilisateur peut en effet à tout moment choisir de désactiver ces cookies en se rendant dans son navigateur. La configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d'aide du logiciel de navigation. L’Utilisateur peut ainsi désactiver l’installation des « cookies » en configurant son navigateur dans ce sens ainsi qu’explicité ci-après

 

Internet Explorer™	Sélectionnez le menu « Outils », puis « Options Internet ». Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » et utilisez le curseur pour sélectionner le niveau souhaité.
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